1) Préambule

Le présent site internet accessible à l’adresse https://decateamsports.com (ci-après le « Site ») est exploité sous la marque commerciale DecaTeamSports.

Les présentes Conditions d’Utilisation (ci-après « CGU ») définissent les règles d’accès, de navigation et d’utilisation du Site. En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les accepter.

Important : les achats de produits (physiques ou numériques) sont régis par les Conditions Générales de Vente (CGV).

2) Informations légales et contact

Les informations légales (éditeur, hébergeur, contact) sont disponibles sur : Mentions légales.

Pour toute question : decateamsports.contact@gmail.com

3) Accès au Site

Le Site est accessible à toute personne disposant de la capacité juridique. Les mineurs ne peuvent utiliser le Site que sous la responsabilité de leur représentant légal.

L’exploitant peut suspendre l’accès au Site (en tout ou partie) pour maintenance, sécurité, amélioration, ou en cas de comportement manifestement abusif, frauduleux ou contraire aux présentes CGU.

4) Utilisation du Site – règles de conduite

L’utilisateur s’engage à :

• utiliser le Site de manière loyale, conforme à la loi et aux présentes CGU ;
• ne pas tenter d’entraver le bon fonctionnement du Site (attaques, scraping agressif, injection, etc.) ;
• ne pas usurper l’identité d’un tiers ni porter atteinte aux droits de tiers ;
• fournir des informations exactes lorsqu’un formulaire ou une commande l’exige.

5) Compte utilisateur (si disponible)

Lorsque le Site permet la création d’un compte, l’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des actions réalisées via son compte. En cas de suspicion d’accès non autorisé, il doit contacter le support sans délai.

6) Contenus, informations et photos

Les contenus du Site (textes, visuels, descriptions, guides, etc.) sont fournis à titre informatif. Malgré le soin apporté, des erreurs ou mises à jour peuvent survenir. En cas de doute, l’utilisateur peut contacter le support avant toute décision d’achat.

7) Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’exploitant ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, politiques ou pratiques.

8) Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments du Site (textes, logos, graphismes, photos, vidéos, mise en page, contenus numériques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l’exploitant ou de ses partenaires.

Toute reproduction, modification, extraction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.

9) Disponibilité et sécurité

L’exploitant met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès et la sécurité du Site, mais ne peut garantir une disponibilité continue ni l’absence totale d’anomalies (bugs, interruptions, vulnérabilités).

10) Responsabilité

L’utilisation du Site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. Dans la mesure autorisée par la loi, l’exploitant ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (perte de données, perte d’exploitation, etc.) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, notamment en cas de force majeure, dysfonctionnement réseau, ou intervention de prestataires techniques.

En tout état de cause, rien dans les présentes CGU n’a pour effet de limiter les droits légaux impératifs dont bénéficie l’utilisateur en tant que consommateur.

11) Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité.

12) Modifications des CGU

L’exploitant peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de navigation.

13) Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, l’utilisateur est invité à contacter d’abord le support afin de rechercher une solution amiable. Lorsque l’utilisateur est un consommateur, il conserve le droit de saisir les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables (notamment celles protectrices du consommateur).

FAQ – Questions fréquentes (utilisation du Site)

Contact : decateamsports.contact@gmail.com